STUDIO VA | RÈGLES GÉNÉRALES

Les règles générales d'utilisation des ressources de la marque du Studio VA.

Les Règles Générales d'Utilisation des Ressources de la Marque applicables à l'Utilisateur et aux Entreprises.
En vigueur au 01/01/2020.

Informations légales

Entreprise :

Studio VA Société par Actions Simplifiée au capital social de 2 000.00 €.
5 rue Guépin, 17300 Rochefort CEDEX.
433 497 310 Registre du Commerce et des Sociétés - La Rochelle.

Associés gérants : BOUILLON Victor & GUILLO Adrien.

Directeurs de la publication : BOUILLON Victor & GUILLO Adrien.

Courriel : contact@studio-va.fr.

Téléphone : 0771580173.

Site : studio-va.fr.

Hébergement :

1&1 Internet Société à Responsabilité Limitée au capital social de 100 000.00 €.
7 place de la gare, 57200 Sarreguemines CEDEX.
431 303 775 Registre du Commerce et des Sociétés - Sarreguemines.

Préambule

Les présentes Règles Générales d'Utilisation des Ressources de la Marque ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles :

  • La société STUDIO VA met à la disposition des personnes physiques représentant ou non une personne morale (ci-après dénommées “Utilisateur”) les images et données informatives (ci-après dénommées “Ressources de la Marque”) présentent sur le Site Internet.

  • L’Utilisateur utilise les Ressources de la Marque.

Toute utilisation des Ressources de la Marque est subordonnée au respect des présentes Règles Générales d'Utilisation des Ressources de la Marque, sans réserve aucune.

Les présentes Règles Générales d'Utilisation des Ressources de la Marque sont accessibles sur le Site Internet à la rubrique “Règles Générales d'Utilisation des Ressources de la Marque” détaillée ci-dessous.

Toute utilisation du Logotype de la société STUDIO VA doit respecter strictement les présentes Règles Générales d'Utilisation des Ressources de la Marque.

L'Utilisateur trouvera ci-dessous les lignes directrices d'une utilisation optimale des Ressources de la Marque :

  • Le Logotype doit impérativement être d'une taille supérieure ou égale à 32 pixels de largeur pour 32 pixels de hauteur. Toute taille inférieure est interdite. Toute taille supérieure doit conserver le même ratio (1:1).
Logotype | ratio 1:1 | Taille 32px x 32px
  • Le Logotype doit impérativement être isolé par une marge de sécurité. La taille de la marge de sécurité est déterminée par la mesure de la moitité du Logotype, appliquée sur chacun des 4 côtés de ce dernier.
Logotype | Marge de sécurité 50%

Il est autorisé de procéder aux changements suivants :

  • Utiliser le Logotype en négatif.
  • Utiliser le Logotype en tons de gris.
  • Utiliser le Logotype sur un fond carré.

Il est interdit de procéder aux changements suivants :

  • Modifier le Logotype.
  • Pivoter le Logotype.
  • Chevaucher le Logotype.